Menu Fermer

Mentions légales

Mentions légales
Ce site est la propriété de l’Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels
Adresse du siège social : 29, rue du Charolais – 75012 Paris
Association à but non lucratif régie par la loi 1901 déclarée à la Préfecture de Paris en février 1981
SIRET : 391 981 842 00027
APE NAF : 9499 Z
Tél : 01.44.73.85.20.
Email : info (at) acepp.asso.fr
Site : www.acepp.asso.fr

Directrice de la publication : Stéphanie GOYHENEIX
Nom de l’entreprise ou de la collectivité concernée : ACEPP
Hébergement : Inforoutes de l’Ardèche
Éditeur du site : Association des collectifs enfants parents professionnels

Conception et réalisation :Pratic-coop – Mélanie Michel

Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l’ACEPP. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l’ACEPP en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Logo, charte graphique
Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de l’ACEPP. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Traitement de Données personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant à l’ACEPP.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’ACEPP.

Liens vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’ACEPP.

Liens provenant d’autres sites Internet
L’ACEPP permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type « popup ». Il est toutefois recommandé de ne pas établir de lien profond et de nous en avertir.